Déposée par voie électronique le 22 mai 2015 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIES DES CINQ OCEANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 100% VAPEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-24 du 12 juin 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVERIES DES CINQ OCEANS domicilié(e) 20 Ter rue de Bezons - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 720 331 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. Estelle HENRY-MAYER domicilié(e) 50 rue Joannès Carret, CS 99172 - 69263 - LYON Cedex 09 - France.
La marque 100% VAPEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182779.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSERVERIES DES CINQ OCEANS, Société anonyme - 20 Ter rue de Bezons - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 615720331
FIDAL, Mme. Estelle HENRY-MAYER - 50 rue Joannès Carret, CS 99172 - 69263 - LYON Cedex 09 - France
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier, extrait de viande, fruit et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, poisson frais, fumés, en conserve et semi-conservés, plats cuisinés à base de poisson, salaisons et conserves de poisson et de fruits de mer ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre ; sauces (condiments), épices (glaces à rafraîchir) ; préparations alimentaires, salades et plats préparés en conserve, déshydratées, séchés, cuits.
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